Raison sociale : EXPERTISE BATI & BOIS
Siège social : 58 rue Georges Sand
37000 TOURS
France
Tél. 06.51.58.12.71
E-mail : 
Siret : 831 118 898
Directeur de publication : Didier et Éric GOUAZÉ

Hébergeur : Owentis
Raison sociale : SAS. Owentis
Siège social : 53 rue Baudin
92300 Levallois Perret
RCS. de Nanterre : 405 398 736

Crédits photographiques :
alexandre zveiger @ Adobe Stock, Vadim Andrushchenko @ Adobe Stock, BillionPhotos @ Adobe Stock, n3d-artphoto.com @ Adobe Stock, Tracy King @ Adobe Stock, slavun @ Adobe Stock.
https://icones8.fr

 

Le présent site est la propriété de SITTI établissement situé rue Emile Dewoitine ZA Papillon 37210 PARCAY MESLAY.

1 – Conditions d’utilisation du site

Didier et Éric GOUAZÉ fournissent leurs services sous réserve que vous vous engagiez à respecter les présentes conditions d’utilisation que Didier et Éric GOUAZÉ seront libres de modifier à tout moment.

2 – Propriété intellectuelle

En accord avec les lois régissant la propriété intellectuelle, la reproduction ou l’utilisation des éléments se trouvant dans ce site Internet, en totalité ou en partie est strictement interdite. Seules sont maintenues les exceptions légales dont notamment la représentation dans le cadre du cercle de famille, la copie privée ou le droit de courte citation.

Ainsi, tous les textes, photos, logos, marques et autres éléments reproduits sur ce site sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle. (Droit auteur, droit voisin, droit des marques…).

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

3 – Données personnelles

Didier et Éric GOUAZÉ s’engagent à maintenir confidentielles les données personnelles fournies par l’utilisateur du site et à ne pas les transférer à d’autres sociétés ou organismes. Didier et Éric GOUAZÉ s’engagent à assurer à toute personne qui en fera la demande un droit d’accès, de rectification et de suppression des données la concernant.

4 – Responsabilité

Didier et Éric GOUAZÉ déclinent toute responsabilité pour les difficultés rencontrées lors de l’accès à son site ou pour toute défaillance de communication.

Didier et Éric GOUAZÉ se réservent la possibilité de modifier, d’interrompre temporairement ou de façon permanente, toute ou une partie du site, sans préavis. Didier et Éric GOUAZÉ ne pourront en aucun cas être tenus pour responsables à votre encontre ou à l’encontre d’un tiers de toute modification, interruption ou suspension du site.

5 – Liens hypertextes

Vous êtes libres d’établir des liens vers ce site dans la mesure où ils ne portent pas atteinte à l’image de son éditeur. Vous êtes autorisés à établir des liens vers les pages du site au format : html, php, xml.

La pratique du framing est interdite de même que toute autre pratique ou technique susceptible d’engendrer une confusion dans l’esprit du public.

Sont prohibés les liens profonds vers les documents aux formats pdf, Doc, ou rtf. En effet, ce type de document ne permet pas de prendre connaissance des présentes conditions d’utilisation.

Didier et Éric GOUAZÉ ne sont en aucun cas responsables du contenu des sites Internet accessibles à travers son site web.

Bonne visite.

Page mise à jour le 10 novembre 2017.